Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGAMIL
Ets Marcel LAUTIER et Cie S.A.

Numéro de dépôt :
97673884
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
14/04/2017

Présentation de la marque ORGAMIL

Déposée le 14 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) Ets Marcel LAUTIER et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ORGAMIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Marcel LAUTIER et Cie domicilié(e) Les Vaquants, BP 67 AUSSILLON (dossier no 2340787) - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 020 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BARTHES Ets Marcel LAUTIER et Cie S.A domicilié(e) Les Vaquants, B.P 67 AUSSILLON (dossier no 2340787) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGAMIL est expirée depuis le 14 avril 2017.

Ets Marcel LAUTIER et Cie a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOR , KORIFLOR , HUMIFLOR , VITASOL AMENDEMENT ORGANIQUE DU SOL POUR TOUTES CULTURES , AB'FLOR , MIKROFLOR , FRUCTIFLOR


Ets Marcel LAUTIER et Cie S.A. - Les Vaquants, BP 67 AUSSILLON (dossier no 2340787) - France - SIREN 716020219


Monsieur Jacques BARTHES Ets Marcel LAUTIER et Cie S.A - Les Vaquants, B.P 67 AUSSILLON (dossier no 2340787) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340787 - Publication au BOPI 2007-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 27 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731702 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Amendements et engrais organiques et organo-minéraux